132 résultats trouvés Afficher les résultats 16 à 30 de 132.
Document
1 i 23h15 : fin de la séance. Prochaine réunion proposée autour du 26 juin ...
100%
Ref : Le conseil municipal et les comptes rendus
1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal du vendredi 2 avril 2021 C.A 2020 et ...
1 i Il est proposé de fixer le nombre de membres du CCAS comme suit : 6 ...
1 i Signatures des procès verbaux par : le Maire, le conseiller le plus ...
1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal du vendredi 15 juillet 2020 (vote ...
1 i Rappel : jusqu’en 2020 l’attribution de compensation était de l’ordre ...
1 i Commune de BIOLLET Conseil Municipal du lundi 21 octobre 2019 - 20h 1- ...
1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal du lundi 20 juin 2016 – 20h 1- ...
1 i Commune de BIOLLET Conseil Municipal du lundi 19 mars 2018 - 20h 1- ...
1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal du lundi 15 février 2016 – 20h 1- ...
1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal du lundi 07 décembre 2015 – 20h 1- ...
conseil du 21 septembre 2015 - Copie 1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal ...
conseil du 13 avril 2015 - budget 1 Commune de BIOLLET Conseil Municipal du ...